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Chapitre 1

April 25, 2019 0 Comment

Chapitre 1 : la présentation générale des banques islamiques dites participatives et leur introduction au Maroc
Section 1 : De la finance islamique à la banque participative
1) Généralité sur la finance islamique : Définition, présentation, historique, et apports potentiels de celle-ci
source :Les essentiels de la banques et de la finance à l’heure de la mondialisation , auteur « dhafer saïdane » il aborde au niveau du chapitre 1 : Origines, développement et normalisation de la finance islamique
Nous essayons dans ce chapitre de restituer les premières traces de la finance islamique. Il s’agit de comprendre les origines de celle-ci ainsi que ses premières formes d’organisation. Ses premières traces ont par conséquent abouti à la formalisation et à la diffusion de ses principes aux quatre coins de la planète. Les véritables premières expériences organisées sont certes tardives mais elles ont rapidement abouti à une adhésion internationale.
lié finance et Islam, c’est faire le postulat qu’il existe un rapport entre économie et religion ce qui peut paraître un peu étrange pour de nombreuses personnes. Ce qui fait que pour saisir la finance islamique, il faut la considérer, comme un tout, loin d’être homogène, mais un tout dont les valeurs constituent un système qui se veut intrinsèquement éthique. En effet, à l’heure ou la finance conventionnelle est en mal de liquidités, et est remise en cause par les crises répétitives, vient l’heure de réfléchir sur les dérives d’un capitalisme en mal de vivre. L’homme est conscient de l’importance de l’éthique et du développement durable. Cette étude, a donc pour but de présenter les valeurs qui constituent ce système financier islamique.

Avant d’aborder les origines de la finance islamique et de savoir de quoi s’agit-elle réellement n’est-il pas judicieux d’avoir une idée sur le lien qui unie celle-ci à l’économie?

1.1) La Présentation de la Finance islamique :
Lien entre la finance islamique et l’économie : Définition de L’économie islamique
La définition de la finance islamique ne peut se faire sans aborder la notion de l’économie islamique.

L’Islam est une religion qui propose une approche global orientant aussi bien les aspects spirituels que civils de la vie humaine et le système économique en Islam est ainsi régi par la législation divine.

L’économie islamique est basé sur les paradigmes modélisés par les objectifs ou Maqâsid de la chari’a. Mais, avant de pouvoir fournir une véritable définition de l’économie islamique, il est important de traiter de certains paramètres indispensables à la compréhension de ce système.
L’idée centrale qui définit le mieux l’économie islamique, et qui la distingue du système économique conventionnel, est son insistance sur l’inclusion explicite d’une éthique et de valeurs morales basées sur le Religion. Qui dit religion dit foi, et croyance, soumission à un être Suprême, dont la conscience de sa présence dans tous les moments de la vie dirige les agissements de ses adeptes. Il reste, par conséquent, essentiel de garder à l’esprit que ce système ne peut être appliqué qu’à ceux qui portent cette foi et qui témoignent de cette croyance en dieu, ses prophètes, ses livres, ses anges, son paradis ainsi que son enfer……
image

Cette foi et cette persistance à agir plus ou moins en accord avec elle sont la clé de la compréhension de l’influence décisive de l’éthique sur le comportement des agents économiques musulmans. En effet, un musulman typique, sans se targuer d’aucun degré de piété plus élevé qu’un autre, croit sérieusement qu’il est constamment en communion directe avec dieu qui l’écoute, le voit à chaque instant, le récompense ou le punit pour ses bonnes et mauvaises actions.
L’islam ne rejette point la richesse et l’enrichissement. Au contraire ce don de dieu est comparable à la procréation. Sourate 18-ELKAHF (la caverne), verset 46 : « La richesse et les enfants sont l’ornement de la vie de ce monde. Mais, les bonnes œuvres qui persistent ont, auprès de ton seigneur, une meilleure récompense et donnent une belle espérance. » On peut noter que la fin du verset indique que l’enrichissement et l’accumulation doivent reposer sur une répartition égalitaire fondée sur les « bonnes œuvres » et le don. C’est là un des fondements du circuit économique islamique.
En gros l’économie islamique encourage l’enrichissement des individus mais sur la base d’une répartition équitable. Elle repose notamment sur une complétude des contrats et une transparence des transactions commerciales et financières dans les relations d’affaires la symétrie de l’information résultant de la sincérité et de la confiance est centrale.
L’économie islamique reste un champ vaste contenant une liste interminable d’informations or je ne peux tout citer et délaisser le concept qui nous intéresse le plus au niveau de ce chapitre qu’est la Finance islamique comme système de financement adopté par les banques
1.2) Aperçu sur l’histoire, origine et évolution de la finance islamique a) définition de la Finance islamique :
la finance islamique se présente comme étant toutes les activités financières et commerciales qui respectent les principes du droit et de la jurisprudence islamiques, communément désignés sous le vocale chari’a .

l’adjectif “islamique”, définit simplement le fait «de puiser ses valeurs dans la mouvance de la religion islamique, de respecter les principes et les interdis édictés par la loi religieuse (pajolec), la charia.

Le mot arabe “Chari`a” veut dire “le chemin ou la voie”. La Chari’a, à travers des principes et des recommandations, définit et décrit dans tous les domaines l’attitude du musulman. cette dernière comprend à la fois les dogmes religieux, «al’Aquida» 1, et tout ce qui se lie l’être à ses rapports sociaux, «al-Mu’amalat». Ainsi, la finance, n’envisage dans la Chari’a que les règles relatives aux transactions commerciales, à l’activité économique. cette dernière s’identifie donc à «la loi islamique non codifiée» selon (Smith,2009).

on déduit de tout cela que la FI est une branche de la finance qui vise à financer et à servir l’économie réelle en vue de réaliser la justice sociale et de fonder une société solidaire, en se basant sur un nombre de principes structurants inspirés de la loi islamique. La finance islamique ne répond pas uniquement à des besoins de financement, mais se caractérise également par une dimension morale ainsi que socialement responsable.

b) Origine et Objectifs de la FI :
L’historique de la FI
Les racines et principes de la FI sont aussi vieux que la religion elle-même. En effet, Fiqh Al Mouamalat constitue depuis des siècles un cadre structuré qui détermine tous les transactions financières des musulmans. En effet La FI, n’existait pas réellement au premier temps de l’islam autrement dit lors de l’époque du Prophète MOHAMAD.
Il y’avait lieu plutôt à des contrats et des transactions régis par les règles du Coran et les pratiques du prophète. Et si on remontait dans l’histoire, on constatera que les premières traces d’une finance baptisée islamique, datent forcément des premiers KHOULAFA. Il s’agissait d’avantage d’une finance s’inspirant de l’instauration des premiers système comptables.
L’origine d’un système comptable et financier sur les terres islamiques remonte donc aux KHOULAFA. Il s’agissait d’une gestion budgétaire des deniers d’un État venant de naître. Le deuxième Khalif, OUMAR IBN EL KHATAB, ayant gouverné de 634 à 644, aurait même demandé expressément à son gouverneur en Syrie : «Envoie chez nous (à Médina) un expert grec pour mettre en ordre les comptes de nos revenus.»
Durant la période des KHOULAFA, l’expansion territoriale de l’islam et des institutions islamiques a imposé une gestion rigoureuse des comptes appartenant à l’état. En particulier de canaliser comme il le faut la collecte de la Zakat. Cette taxe est obligatoire à tout musulman. Elle est réclamée à certain revenu. Les fonds, produits de cette collecte, sont acheminés vers le Beit-El-Mel-El-Mouslimine au trésor public. Rappelons par ailleurs, l’obligation inscrite dans le coran d’enregistrer les dettes entre croyants (montant, échéance……) Sourate2-El Baqarah (la génisse), versets 282 et 283. La conjugaison de ces éléments commerciaux (gestion privée) et fiscaux (gestion publique ) avait pour but d’émerger un système comptable et financier en terre d’islam.
Objectif de la FI :
Selon la revue LE MONDE DIPLOMATIQUE, l’attrait de la finance islamique s’explique surtout par les excès de la finance globale. Pour les catégories moyennes qui émergent dans un contexte de montée du piétisme, l’alternative est nette. S’il leur faut choisir entre la Finance conventionnelle qui s’est sécularisée, sinon « amoralisée », et un système de finance éthique cautionné par la religion (est fondé sur le principe que les activités économique demeurent bénéfiques tant qu’elles sont exercées dans un cadre moral strict), la décision est d’autant plus aisée que le nombre de produits islamiques et d’institutions qui les offrent ne cesse de croître. Ainsi, les objectifs assignés à ces institutions financières se résument comme suit :
Alors que la banque privilégié les détenteurs de capitaux ou de biens susceptibles d’être hypothéqués, la FI préférera « s’associer avec ses clients dans des opérations rentables plutôt que de leur prêter des fonds. De la sorte, si l’E/se prospère, les déposants auprès de la banque se verront affecter une partie des bénéfices, mais qui ne sauraient être garantis au préalable ». C’est dans ce sens que les IFI ne sont pas considérées comme de simples pourvoyeurs de fonds n’ayant pour intérêt qu’uniquement les garanties offertes par les emprunteurs, encore moins de simples coffres de dépôt de valeurs, mais plutôt comme de véritables partenaires de l’entrepreneur à caractère emprunteur. Ces institutions offrent à ce titre de nombreux services de gestion à leurs clients, afin de les soutenir dans leur E/se et assurer ainsi une activité économique saine et profitable aux partenaires.
Permettre le règne des capitaux propres sans caractère d’exigibilité de la dette ainsi que de la rémunération de l’emprunteur. Absence des coûts fixes et inexistence de l’effet de levier ce qui devrait se traduire par moins de faillites d’E/se, donc par des rentabilités économiques plus faibles.
La distribution équitable de la richesse et des revenus par la pratique obligatoire de la Zakat et lutter contre la pauvreté et l’exclusion grâce au Qard Hassan qui est un prêt gratuit où l’on rembourse seulement le principal sans aucun intérêt.
L’augmentation de l’emploi à travers des projets de production à titre d’exemple. L’accent est alors sur le partage des pertes, des risques tout comme le partage des bénéfices entre investisseurs et les acteurs d’un projet. La valeur du travail semble ainsi rehaussée.
Offrir à tous les musulmans des services financiers modernes leur permettant de réaliser des transactions financières tout en respectant les prescriptions de la Chari’a islamique et sans enfreindre les interdictions coraniques surtout du « Riba »; c’est en quelque sorte assurer des placements conformes aux croyances des épargnants. Permettre une élévation de taux d’épargne des musulmans, c’est-à-dire augmenter la bancarisation de la population en leur offrant des produits bancaires conformes à leurs exigences. Toutefois, cet argument ne s’applique pas au cas de la France car d’après Mr.jean-françois Pons, la France dispose du meilleur taux européen d’inclusion bancaire de 98%.
Un dernier objectif d’ordre politique, est de « présenter au monde un visage serein de l’islam, fortement atteint par les images négatives du TERRORISME »
c) Évolution de la FI jusqu’à l’apparition des banques islamiques (participatives)
Même si le concept de la finance islamique est très ancien, les première tentatives de création d’institutions financières islamiques remontent à 1962, date de la création de la première banque islamique à MIT Gham, en EGYPTE. Cependant, il a fallut attendre les années soixante-dix, durant la période de la première crise pétrolière, pour assister à l’émergence de nouvelles institutions islamiques. Ainsi, en 1970, la création de l’organisation de la conférence islamique (OCD) regroupant les pays musulmans a permis d’accélérer les recherches concernant ces questions.
« en 1974, au sommet de Lahore, L’OCI décida, dans la foulée du quadruplement des prix du pétrole, de créer la banque islamique de développement (BID). Basé a Djedda, cette institution posa les jalons d’un système d’entraide fondé sur des principes islamiques ».

en 1975, la BID fut crée, son statut a été établi à l’image de la banque Mondiale pour le monde musulman.
cette même année a vu la prolifération de banques islamique commerciales avec, en premier lieu, la Dubaï Islamic Bank (DIB), suivent ensuite la Kuwait Finance House (KFH) et la Bahrain Islamic Bank (BIB)
Depuis cette impulsion initiale, c’est-à-dire la création de la BID, le développement de la finance islamique s’est poursuivi, avec L’islamisation par exemple de l’ensemble du secteur bancaire Pakistanais en 1979, suivi par l’Iran et le soudan en 1983 qui ont instauré un système bancaire basé sur la Chari’a et de l’introduction enfin par la Malaisie, en 1983, d’une loi concernant la FI.
concernant les principes qui régissent les institutions financières islamiques (IFI),« il a fallut attendre 1991 pour assister à la création d’une organisation chargéee d’élaborer des principes comptables, la Acouting and Auditing Organization for islamic finance institutions (AAOIFI)»
Après cet élan, la FI s’est développée rapidement non seulement dans les pays musulmans mais aussi dans d’autres nations où cette religion passe inaperçu et minoritaire, comme le Royaume-Uni ou le Japon. En effet, «le nombre d’IFI dans le monde est passé d’une seule en 1975 à plus de 300 aujourd’hui dans plus de 75 pays, et plus de 250 fonds « Chari’a compliant ». Elle sont concentrées dans le Moyen-Orient et l’Asie Sud-Est ( Bahreïn et la Malaisie étant les principaux centres ), n’empêche elles apparaissent notamment en Europe et aux États-Unis ».

En plus, selon Seunier, « les montants d’actifs bancaires islamiques ne sont pas seulement passés de 140 à 150 milliards de dollars entre 2000 et 2008, mais cette croissance a ignoré la crise de +20% depuis la correction de l’été dernier ».
image taille du marché de la finance islamique (Md$) (source : Rapport moral sur l’argent dans le monde (2005), Association d’Economie Financière)
En outre Mr.Saint-Marc a indiqué que «Le taux de croissance annuel des activités liées à la finance islamique, depuis 2003, atteignait en moyenne 15 % (en 27, près de 26%), et que le volume des opérations de financement islamique à l’échelle mondiale était estimé à 500 milliards de dollars, réparti pour 60% dans les pays du Golfe et 20% en Asie du Sud-Est »
Enfin Mr.Hassoune affirme que la « FI s’est orientée depuis les années 1990 vers la clientèle des particuliers. Actuellement, 90 % de ces actifs sont portés par des banques, mais l’évolution devrait conduire à une désintermédiation et à la captation d’une large part du marché par des fonds. De plus, les potentialités, au niveau mondial, peuvent être évaluées entre 4.000 et 5.000 milliards de dollars et le taux de pénétration actuel des produits islamiques au regard de l’ensemble des liquidité disponibles est estimé à 12%»
Face à cette croissance à deux chiffres, les banques «conventionnelles» n’ont pas tardé à réagir afin de ne pas perdre une partie de cette manne, voire de gagner de nouveaux clients, et ont, pour beaucoup d’entre elles, lancé leurs propres filiales islamiques ou encore ouvert des succursales où coexistent deux guichets de dépôt et d’emprunt : l’un conventionnel, l’autre islamique. Par exemple, le crédit Agricole et BNP Paribas disposent déjà de départements spécialisés dans leurs établissements du Gofle (à Bahreïn), tandis que la filiale de la société générale SGAM AL a annoncé, en juillet 2007, le lancement de produits financiers conformes à la Chari’a.

De plus, le régulateur britannique (Financial Services Authority : FSA) a publié récemment un document intitulé «Islamic Finance in the UK : Regulation and Challenges » , dans lequel il souligne l’importance de favoriser le développement de produits financiers islamiques . Le rapport montre également de quelle manière certains produits spécifiques à la finance islamique, tel que L’Ijara ou les Soukouks qui représentent des sortes d’obligations crées en 2001-2002 dans trois États : la Malaisie, le Qatar et Bahreïn.Puis le BID les ont émis en 2003, ont été intégrés dans le cadre réglementaire.
En outre, la première banque à s’installer en Europe fut l’Islamic Banking system en 1978 mais le mouvement n’a pris de l’ampleur que dans les années 2000. L’IBB (Islamic Bank of britain ) a été conçu en 2004 en Royaume-Uni, est entièrement consacrée à la finance islamique.
1.3)Les apports potentiels de la finance islamique
En pleine phase de crise financière internationale qui balaie tous les indices de
croissance sur son passage, la finance islamique a démontré une résilience et résistenceparticulièrement forte. En effet, grâce à une véritable traçabilité de ses
transactions et son appartenance à la famille des finances qui prônent les valeurs
morales et éthiques, le système financier islamique a su jongler entre risque de
spéculation et risque systématique lié aux aléas du marché financier international
en jouant la carte de la sécurité.

Dans ce sillage, le système financier islamique ayant comme noyau les
banques islamiques se présente comme alternative moderne et opérationnelle
pour tous les opérateurs : entreprises, les particuliers,…Cette industrie, malgré son jeune âge, commence à gagner de la place et de la confiance pour alterner au système actuel en présentant une résilience contre les dérives constatées avant et au cours de la crise qui menace la stabilité financière mondiale.

Ainsi, loin de toute considération idéologique ou politique, et dans une
analyse logique et objective, nous pouvons avancer sans risque de nous tromper
que la finance islamique pourrait apporter des solutions aux fardeaux et problèmes
qui entravent le développement des pays : chômage, logement, dégradation des
pouvoirs d’achats, infrastructures,… La croissance et la diversification de la finance islamique ainsi que l’environnement dans lequel elle opère a poussé les instituions financières internationales à s’y intéresser. Dans ce cadre des fenêtres islamiques et
carrément d’instituions bancaires islamiques se sont ouvertes.

Les IFI pourraient constituer un cadre propice pour la mobilisation de ressources, internes (capital, les réserves, les profits,…) et externes (dépôts à vue, comptes bloqués à rémunération participative ou compte d’épargne et enfin les revenus des projets et placements et les commissions de gestion). En effet, des ressources internes étaient thésaurisées sous forme de cash dans les coffres forts, bijoux ou encore de biens immobiliers en l’absence d’instruments répondant aux convictions religieuses d’une grande frange de la population.

En outre, (« les formules d’investissements basées sur les techniques
participatives, telles que «Al Moudaraba» ou «Al Moucharaka» sont fortement plus juteuses que les placements bancaires classiques, notamment en période de baisse
de taux. La souscription à des «Sukuk» auprès d’un émetteur sérieux pourrait
garantir une rentabilité bien loin de celle offerte à travers des placements
monétaires. D’un autre côté, ce même mécanisme de «Sukuk» pourrait être utilisé
pour mobiliser des ressources pour l’Etat, les opérateurs privés, les banques et
financer ainsi des projets d’envergure et des méga projets : projets d’infrastructure,
raffineries, aciérie, constructeurs automobile… »)7
Les fonds d’investissement islamiques sont également un cadre attrayant
pour drainer des ressources, surtout auprès des investisseurs externes, notamment
en provenance des pétrodollars.

Un autre volet revêt une grande importance, c’est celui du marché des
assurances qui n’a pas atteint le niveau de développement souhaité (à peine 8% du
total des actifs islamiques). Ce marché pourrait être fortement dynamisé grâce à la
solution «Takaful».

En résumé, les institutions financières islamiques pourraient constituer une
source de financement et un levier de développement et de croissance
incontournable vu les opportunités qu’elles offrent.

La notion de banking islamique recouvre une logique qui s’intègre
dans celle de l’économie islamique en général et la finance islamique en
particulier. Étant la principale fonction du système bancaire,
l’intermédiation financière se définie dans l’économie islamique à partir
de certains paramètres qui confèrent aux organismes qui l’opèrent une
activité financière particulière et des objectifs variés.

1-Al’Aquida : en arabe, science des fondamentaux, des dogmes de la foi
2- FI : FINANCE ISLAMIQUE ABRÉVIATION
3-IFI
4-E/SE